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 Séance du 21 Mars 2008     Pour imprimer le texte
  COMPLEMENT AU PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
 

L’an deux mil huit, le vingt et un mars, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de M. Maurice CHEVIGNY, Maire sortant, qui procède à l’appel nominal des conseillers municipaux élus le 16 mars 2008.
Etaient présents, dans l’ordre initial du tableau : MM. HEBRARD Jean-Pierre, CHADEBEC Bernard, Mme CHEVIGNY Françoise, MM. CHEVIGNY Maurice, CHOLLET Daniel, Mmes GORIS Anne-Marie, THIRANOS Claudine, M. BOURDON André, Mmes MONTIER Françoise, HORNACEK Elisabeth, M. RICCI Lorenzo, Mme BRIXY Brigitte, MM. LE GUIGO Yannick, MITIFIOT Marc, AUDEBERT Philippe, LIETARD Christophe, Mmes MASSERON Laurence, FRESSE Myriam, HUCK Valérie, DAHEB Sandrine, MM GUYOMARD Paul, COUDERT Paul, Mme BOUGUET-LOUSA Pascale, M. BLOT Pascal, Mme JANICOT Laurence, M. CESARIO Stéphane.
Absent et régulièrement représenté : M. LADURE Jean-Louis par M. BOURDON.
Arrivée de Mme THIRANOS à 20h35 et de M. COUDERT à 20h45.

Monsieur CHEVIGNY, ouvre la séance en tant que Maire sortant, et accueille les nouveaux élus suite aux élections municipales des 9 et 16 mars 2008.

Il donne ensuite lecture des résultats des élections :

- Nombre d’électeurs inscrits : 3.252
- Nombre d’électeurs votants : 2.029
- Nombre de bulletins exprimés : 1.985
- Participation : 62,39 %

- Liste Agir pour la Frette : 1.012 voix (50,98 %), soit 21 sièges,
- Liste Ensemble pour la Frette : 493 voix (24,84 %), soit 3 sièges,
- Liste Conjuguons Demain Autrement : 480 voix (24,18 %), soit 3 sièges.

M. CHEVIGNY déclare les conseillers municipaux installés dans leurs fonctions, tel que relaté dans le procès-verbal spécifique à cette installation.

Après constatation que le quorum est atteint, le Conseil, A L’UNANIMITE, a choisi pour secrétaire de séance M. André BOURDON.

Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, M. CHEVIGNY passe ensuite la présidence de l’assemblée municipale à M. Paul GUYOMARD, Doyen d’âge, pour procéder à l’élection du Maire.

1) ELECTION DU MAIRE

M. GUYOMARD invite l’assemblée à procéder à l’élection du Maire et donne lecture des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Mmes Sandrine DAHEB et Valérie HUCK, qui sont les benjamines de l’assemblée, sont désignées comme assesseurs.

Le scrutin se déroule dans les conditions détaillées au procès-verbal spécifique.

M. Maurice CHEVIGNY recueille 21 voix, M. Pascal BLOT recueille 5 voix et il y a un bulletin blanc.

M. CHEVIGNY est PROCLAME MAIRE.

M. GUYOMARD lui remet l’écharpe tricolore et lui cède la présidence de l’assemblée.
M. CHEVIGNY effectue la déclaration suivante :

« Je vous remercie pour votre vote et, au-delà de cette assemblée, je dois remercier chaleureusement toutes les Frettoises et tous les Frettois qui m’ont renouvelé leur confiance à l’occasion des scrutins des 9 et 16 mars. Ils ont saisi tout l’enjeu de ces élections qui étaient capitales pour l’avenir de La Frette. Cet enjeu était, en premier lieu, communal mais il y avait aussi une dimension intercommunale qui était nouvelle.

En m’adressant à vous à cet instant, j’éprouve la même émotion que le 24 mars 2001, lors de ma 1ère élection. Mais, plus encore qu’à cette époque, je mesure le poids de la fonction et les exigences de la charge de 1er magistrat de la commune. L’expérience est en effet passée par là !

Les Frettois viennent de se prononcer très clairement. Ils l’ont fait en fonction des hommes et des femmes qui se présentaient à leurs suffrages. Ils l’ont fait, aussi et bien sûr, en fonction des programmes proposés. En tout cas et, comme toujours, ils l’ont fait, et je tiens à leur rendre hommage, avec un haut niveau de conscience politique.

Je tiens, encore, à ajouter que le résultat des élections constitue, et c’est très important pour moi, une reconnaissance pour le travail qui a été accompli durant 7 ans, par toute l’équipe municipale sortante. Les résultats obtenus constituent aussi, et bien entendu, un encouragement pour donner un nouvel élan à la gestion communale.

Un important travail est devant nous. Le budget primitif 2008 a été adopté le 14 février par le Conseil Municipal. La continuité va être assurée et il convient de poursuivre l’exécution de ce budget.
Sur un plan plus général, nous allons commencer d’appliquer notre programme qui est ambitieux, même s’il tient compte de nos possibilités financières qui sont limitées comme chacun le sait (c’est un point sur lequel tout le monde était d’accord au cours de la campagne).

En matière d’investissement, nous aurons en particulier à mettre en œuvre le contrat régional (le second de notre histoire). Ce contrat régional et départemental vient d’être approuvé par le Conseil Général du Val d’Oise et il comporte 3 grandes opérations : la rénovation de la salle Albert Marquet, la réhabilitation de l’église saint Nicolas et enfin l’aménagement de l’espace situé sur le quai de Seine entre la rue de la Gare et la rue Pasteur.
Il y aura, aussi, la requalification du centre gare. Tout cela se fera en concertation avec les riverains et dans le cadre des structures appropriées.

Une page se tourne ce soir et notre assemblée est profondément renouvelée : 19 élus sur 27 y font leur entrée. Beaucoup vont donc découvrir le fonctionnement d’un Conseil Municipal avec ses règles et ses usages.
Bien entendu, nous apporterons toute l’aide et tous les moyens d’information nécessaires et cela au-delà même des obligations légales.

Je souhaite très sincèrement que notre travail, au cours du nouveau mandat qui commence, s’effectue d’une façon constructive comme cela a été le cas au cours du mandat qui s’achève aujourd’hui.
Je manifesterai le même souci de concertation et cela se traduira, en particulier, avec la prochaine mise en place des commissions municipales et des comités consultatifs dans lesquels les minorités seront appelées à siéger. Je compte sur l’investissement de tous les groupes.

Je voudrai encore saluer tous les élus qui quittent le Conseil municipal. Je les remercie pour leur engagement passé et pour leur dévouement. Les élections qui viennent de se dérouler ont permis de renforcer notre situation « centrale » et le caractère sans étiquette de la liste que je conduisais.
Des oppositions se sont manifestées au cours de la campagne mais, au sortir des élections, et en ce qui me concerne, je serai demain comme hier le Maire de tous les Frettois. Je continuerai, aussi, d’être à plein temps au service de la commune.

En terminant, je vous appelle, mes chers collègues, à conjuguer nos efforts pour préserver notre cadre de vie et pour assurer le bien commun de notre ville à laquelle nous sommes tous profondément attachés. Merci de votre attention et vive La Frette. »

2) DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

M. le Maire donne lecture de l’article L. 2122-2 et propose de fixer le même nombre d’adjoints que lors du mandat précédent.

Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE MOINS 2 ABSTENTIONS (M. COUDERT et M. GUYOMARD), FIXE à 8 (huit) le nombre des Adjoints au Maire.

3) ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Il est procédé à cette élection, tel que relaté dans le procès-verbal ci-annexé.

Une seule liste est présentée. Celle-ci recueille 21 voix et 6 bulletins blancs sont dénombrés.

M. le Maire a ensuite annoncé le contenu des délégations qui seront déterminées par arrêté.

Ont été proclamés :

1er Adjoint M. Philippe AUDEBERT (Finances communales et affaires économiques)
2e Adjoint Mme Elisabeth HORNACEK (Affaires sociales)
3e Adjoint M. André BOURDON (Environnement, vie associative, affaires fluviales)
4e Adjoint Mme Brigitte BRIXY (Affaires scolaires, périscolaires et petite enfance)
5e Adjoint M. Bernard CHADEBEC (Culture et animation de la ville)
6e Adjoint M. Lorrenzo RICCI (Urbanisme et travaux)
7e Adjoint Mme Myriam FRESSE (Sports et jeunesse)
8e Adjoint Mme Françoise MONTIER (Affaires générales et relations extérieures)

M. le Maire annonce par ailleurs qu’il procédera à la nomination de deux conseillers délégués : M. LADURE (Personnel communal) et Mme CHEVIGNY (Communication et accueil).

M. le Maire donne ensuite la parole à M. Pascal BLOT, qui déclare :

« Nous avons pris acte de la volonté des Frettois qui se sont exprimés le 16 mars de porter Maurice CHEVIGNY à la tête de la Commune. Nous avons, au nom de nos électeurs, des devoirs de participation, de propositions et d’attention républicaine.

Mais si nous avons des devoirs, nous avons aussi des droits, à commencer par l’obtention des informations nécessaires, de la part du Maire et de ses Adjoints, suffisamment tôt pour pouvoir les comprendre et les analyser. Nous vous demandons de transmettre les documents nécessaires à la compréhension des débats dans des délais supérieurs au strict cadre légal, afin que nous puissions effectuer un travail fructueux.

Nous serons donc des conseillers municipaux actifs et vigilants au service des Frettois. L’efficacité de cette Municipalité n’en sera que grandie.

D’autre part, le changement de majorité au sein du Conseil général du Val d’Oise fait que notre équipe devient, au sein de notre Conseil municipal, un des interlocuteurs privilégiés auprès des nouvelles instances départementales.

Nous sommes honorés, fiers et heureux de siéger au sein de ce nouveau Conseil municipal. »

M. Paul GUYOMARD demande à son tour la parole et annonce sa prochaine démission.
Monsieur le Maire prend acte de cette annonce de démission qui sera confirmée par écrit.

M. Paul COUDERT indique ensuite qu’il reporte l’intervention qu’il comptait faire à la prochaine séance du Conseil municipal.

M. le Maire évoque la situation tragique de la famille THIBAUDEAU, dont un fils est décédé, et un autre gravement blessé, à la suite d’une avalanche. Mme THIBAUDEAU avait participé aux élections municipales et figurait sur la liste Conjuguons Demain Autrement conduite par M. BLOT. M. le Maire fait part de la solidarité de la Municipalité et adresse ses condoléances à la famille THIBAUDEAU.

M. le Maire apporte en fin de séance quelques précisions aux conseillers concernant l’organisation pratique du Conseil municipal et la date de la prochaine réunion du Conseil, qui doit se tenir le 3 avril.

Il indique également que la constitution des Commissions municipales et des Comités consultatifs aura lieu lors de la séance du Conseil du mois de mai.
M. le Maire précise que tous les conseillers pourront ainsi s’investir dans les domaines qui les intéressent plus particulièrement.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 21h20.


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