2 - Rapport de présentation

,

2- Rapport de présentation (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)

Partie 1 - Présentation générale de la commune
Cliquez pour télécharger

Partie 2 - Etat initial du site et de l’environnement
Cliquez pour télécharger

Partie 3 - Fonctionnement urbain
Cliquez pour télécharger

Partie 4 - Synthèse et enjeux
Cliquez pour télécharger

Partie 5 - Justification des choix retenus pour établir le PADD - Scénarios et orientations d’aménagement
Cliquez pour télécharger

Partie 6 - Présentation et justification des dispositions réglementaires (zonage et réglement)
Cliquez pour télécharger

Partie 7 - Compatibilité avec les normes et les documentss supra-communaux
Cliquez pour télécharger

Partie 8 - Incidences des orientations du plan sur l’environnement et mesures compensatoires
Cliquez pour télécharger