5 - Règlement

5 - Règlement (PLU La Frette sur Seine - 10/12/2012)

Titre 1 - Dispositions générales

Titre 2 - Dispositions applicables aux zones urbaines - Chapitre UA et UAa

Titre 2 - Dispositions applicables aux zones urbaines - Chapitre UE

Titre 2 - Dispositions applicables aux zones urbaines - Chapitre UG et UGa

Titre 2 - Dispositions applicables aux zones urbaines - Chapitre UH

Titre 3 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser - 1AU - La Mardelle

Titre 3 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser - 2AU - Avenue des Lilas

Titre 4 - Dispositions applicables à la zone naturelle et forestière - N

Annexe 1 - Définitions

Annexe 2 - Rappel des articles du Code de l’Urbanisme qui restent applicables complémentairement aux dispositions du PLU

Annexe 3 - Normes de stationnement

Annexe 4 - Liste des végétaux recommandés

Annexe 5 - Arrêté préfectoral relatif au classement des infrastructures de transport terrestes au titre de la lutte contre le bruit

Annexe 6 - Carte des contraintes du sol et du sous-sol

Annexe 7 - Fiche de recommandation concernant le retrait / gonflement des sols argileux

Annexe 8 - Recommandation pour l’intégration architecturale et paysagère des panneaux solaires

Annexe 9 - Arrêté préfectoral relatif au chéma directeur départemental des structures agricoles

À télécharger